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Marques déposées par MAVIC
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ZMS ZAP MAVIC SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZMS ZAP MAVIC SYSTEM
MAVIC

Numéro de dépôt :
93468964
Date de dépôt :
17/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2003

Présentation de la marque ZMS ZAP MAVIC SYSTEM

Déposée le 17 mai 1993 par MAVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZMS ZAP MAVIC SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est MAVIC domicilié(e) Le Ripel, 01990 ST-TRIVIER S/MOIGNANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France.

La marque ZMS ZAP MAVIC SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZMS ZAP MAVIC SYSTEM est expirée depuis le 17 mai 2003.

MAVIC a également déposé les autres marques suivantes : CLIC CLAC , COMETE , TXC 03.1 , THIRD BIKE , C3 , (Marque figurative) , M , ELLIPSE , U.B CONTROL , SPOKLOCK


MAVIC - Le Ripel, 01990 ST-TRIVIER S/MOIGNANS - France


GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181078 - Publication au BOPI 1995-01-30

Inscription le 20 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406347 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190244 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 21 septembre 1999 - Rejet partiel n°284939 - Publication au BOPI 1999-09-21

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354860 - Publication au BOPI 2002-09-23

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Bicyclettes, cycles, motocycles, jantes, dérailleurs, pédales, moyeux, guidons, cadres, démultiplicateurs pour véhicules, freins, roues, engrenages de cycles. Bidons. Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.