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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAVIC
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ZAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAP
MAVIC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94521443
Date de dépôt :
18/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2004

Présentation de la marque ZAP

Déposée le 18 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) MAVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAVIC domicilié(e) Le Ripel, 01990 ST-TRIVIER S/MOIGNANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 767 200 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France.

La marque ZAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAP est expirée depuis le 18 mai 2004.

MAVIC a également déposé les autres marques suivantes : CLIC CLAC , COMETE , TXC 03.1 , THIRD BIKE , C3 , (Marque figurative) , M , ELLIPSE , U.B CONTROL , SPOKLOCK


MAVIC (société anonyme) - Le Ripel, 01990 ST-TRIVIER S/MOIGNANS - France - SIREN 767200181


GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 17 octobre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°177594 - Publication au BOPI 1994-10-17

Inscription le 20 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406347 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181078 - Publication au BOPI 1995-01-30

Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190244 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354860 - Publication au BOPI 2002-09-23

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Bicyclettes, cycles, motocycles, accessoires et pièces détachées pour bicyclettes, jantes, dérailleurs, pédales, moyeux, guidons, cadres, démultiplicateurs pour véhicules, freins, roues, engrenages de cycles.Bidons

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.