Déposée le 4 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) MAVIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAVIC domicilié(e) Lieudit La Ravoire,74370 METZ-TESSY (dossier no 2263861) - 74370 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON S.A. D.J.P.I./P. Baud domicilié(e) 74996 ANNECY CEDEX 9 (dossier no 2263861) - France.
La marque SUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAVIC S.A. société anonyme - Lieudit La Ravoire,74370 METZ-TESSY (dossier no 2263861) - 74370 - France
SALOMON S.A. D.J.P.I./P. Baud - 74996 ANNECY CEDEX 9 (dossier no 2263861) - France
Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181078 - Publication au BOPI 1995-01-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2004 n°2263861 - Publication au BOPI 2004-04-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190244 - Publication au BOPI 1995-10-05
Inscription le 23 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354860 - Publication au BOPI 2002-09-23
Inscription le 20 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406347 - Publication au BOPI 2005-01-20
Inscription le 31 mars 2008 - Changement d'adresse n°471464 - Publication au BOPI 2008-03-31
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°504173 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Inscription le 22 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526224 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-22
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Bicyclettes, cycles, motocycles, pièces détachées pour bicyclettes, à savoir jantes, dérailleurs, pédales, moyeux, guidons, cadres, démultiplicateurs pour véhicules, freins, roues, engrenages de cycles.Bidons.Vêtements, chaussures, chapellerie, gants
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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