Déposée le 20 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) MAVIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SHEEP HILLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-09 du 27 février 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAVIC domicilié(e) Le Ripel, 01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON S.A. - France.
La marque SHEEP HILLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAVIC S.A. - Le Ripel, 01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS - France
SALOMON S.A. - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27
Inscription le 23 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354860 - Publication au BOPI 2002-09-23
Inscription le 20 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406347 - Publication au BOPI 2005-01-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Appareils de mesure, de signalisation et de contrôle, compte-tours, compteurs, indicateurs de vitesse, signalisation lumineuse, testeurs mécanique et électronique, casques, en particulier pour cyclistes, lunettes de soleil, boussoles, dispositifs de mesure de la tension du rayon. Véhicules. Appareils de locomotion par terre ou par eau. Bicyclettes, cycles, motocycles, jantes, dérailleurs, pédales, moyeux, guidons, cadres, mécanisme et patins de freins, jantes, roues, chambres à air et trousse de réparation, rayons, selles et housses de selles, sonettes de vélos, plateaux manivelles, chaînes de vélo, amortisseurs de suspension, antivol, attelage de remorque, porte-bagages, béquilles, pompes à air, garde-boue, valves, vélos, vélomoteurs, tricycles, mécanismes d'accrochage de chaussures sur pédales de vélos, siège de sécurité pour enfant. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, vêtements de sport (à l'exception de ceux de plongée) à savoir de ski, de tennis et de vélo, survêtements, imperméables, gants (habillement), bonnets, bandeaux pour la tête (habillement), casquettes, visières (chapellerie), ceintures (habillement) parkas, anoraks, chemises, polos, tee-shirts, shorts, jupes, sweat-shirts, bermudas, débardeurs, articles chaussants en particulier bottes, chaussures de randonnée, de montagne, de tennis, de vélo, rembourrages de protection pour vêtements de sport, à savoir coudières, genouillères, protection pour les poignets avec ou sans gants.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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