Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MAVIC S.A.

Numéro de dépôt :
3015977
Date de dépôt :
14/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2010
Marque figurative de MAVIC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) MAVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAVIC domicilié(e) Le Ripel, 01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON S.A. D.J.P.I./ SVE MARQUE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015977.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 mars 2010.

MAVIC a également déposé les autres marques suivantes : CLIC CLAC , COMETE , TXC 03.1 , THIRD BIKE , C3 , (Marque figurative) , M , ELLIPSE , U.B CONTROL , SPOKLOCK


MAVIC S.A. - Le Ripel, 01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS - France


SALOMON S.A. D.J.P.I./ SVE MARQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354860 - Publication au BOPI 2002-09-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Inscription le 20 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406347 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 31 mars 2008 - Changement d'adresse n°471464 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°504173 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Véhicules. Appareils de locomotion par terre ou par eau. Bicyclettes, cycles, motocycles, dérailleurs, pédales, moyeux, guidons, cadres, mécanismes et patins de freins, roues, jantes, pneus, chambres à air et trousses de réparation des chambres à air, rayons de roues de véhicules, selles et housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes, sonnettes de vélos, plateaux manivelles, chaînes de vélo, amortisseurs de suspension, antivols, attelages de remorque, porte-bagages, béquilles de cycle, pompes à air (accessoires de véhicule), garde-boue, valves, vélos, vélomoteurs, tricycles, mécanismes d'accrochage de chaussures sur pédales de vélos, siège de sécurité pour enfant.