Déposée le 3 février 1999 par la Société Anonyme (SA) MAVIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-12 du 19 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAVIC domicilié(e) Le Ripel, 01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON S.A. D.J.P.I. / SVE MARQUE - France.
La marque C3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAVIC S.A. - Le Ripel, 01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS - France
SALOMON S.A. D.J.P.I. / SVE MARQUE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Inscription le 4 août 1999 - Retrait partiel n°282531 - Publication au BOPI 1999-08-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Inscription le 23 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354860 - Publication au BOPI 2002-09-23
Inscription le 20 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406347 - Publication au BOPI 2005-01-20
Inscription le 31 mars 2008 - Changement d'adresse n°471464 - Publication au BOPI 2008-03-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°504173 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Outils et instruments à main entrainés manuellement, à savoir tournevis et ses embouts, marteaux, forets, porte-forets, rivets, chasse-clous, cutters, clefs de réglage, villebrequin-taraudeur, tarauds, outils de blocage pour démonte-pneus, fraises pour boîtiers de pédalier, clés pour rondelles d'appui des roulements, chasse-goupille (outils à main) de montage et démontage des roulements, clés de serrage, clés démonte roue libre. Compte-tours, compteurs, indicateurs de vitesse, signalisation lumineuse, testeurs mécanique et électronique, casques en particulier pour cyclistes, boussoles, dispositifs de mesure de la tension du rayon. Véhicules. Appareils de locomotion par terre ou par eau. Bicyclettes, cycles, motocycles, dérailleurs, pédales, moyeux, guidons, cadres, mécanismes et patins de freins, roues, jantes, chambres à air et trousses de réparation, rayons, selles et housses de selles, sonnettes de vélos, plateaux manivelles, chaînes de vélo, amortisseurs de suspension, antivols, attelages de remorque, porte-bagages, béquilles de cycles, pompes à air (accessoires de véhicules) , garde-boue, valves, vélos, vélomoteurs, tricycles, mécanismes d'accrochage de chaussures sur pédales de vélos, siège de sécurité pour enfant.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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