TRANSMISSION
Présentation de la marque TRANSMISSION
Déposée par voie électronique le 22 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) MAVIC par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSMISSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRANSMISSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMISSION est expirée depuis le 22 janvier 2023.
MAVIC par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33