Déposée le 7 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) MAVIC par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QRM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-30 du 23 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAVIC par actions simplifiée domicilié(e) 14 CHEMIN DES CROISELETS - 74370 - EPAGNY METZ-TESSY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Salomon, SAS, Mme BAUD PASCALE, DJPI domicilié(e) - 74996 - ANNECY CEDEX 9 - France.
La marque QRM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 23 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354860 - Publication au BOPI 2002-09-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Inscription le 20 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406347 - Publication au BOPI 2005-01-20
Inscription le 31 mars 2008 - Changement d'adresse n°471464 - Publication au BOPI 2008-03-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2009 n°2401643 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-17
Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°504173 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Inscription le 22 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526224 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-22
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2019 n°2712887 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-16
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes vidéos, bandes magnétiques, disques compacts numériques. Compte-tours, compteurs, indicateurs de vitesse, signalisation lumineuse, casques en particulier pour cyclistes, lunettes, étuis à lunettes, lunettes de soleil, lunettes de vélo, boussoles, dispositifs de mesure de la tension du rayon. Véhicules. Appareils de locomotion par terre ou par eau. Bicyclettes, cycles, motocycles, dérailleurs, pédales, moyeux, guidons, cadres, mécanismes et patins de freins, roues, jantes, pneus, chambres à air et trousses de réparation des chambres à air, rayons de roues de véhicules, selles et housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes, sonnettes de vélos, plateaux manivelles, chaînes de vélo, moyeux de bicyclettes, amortisseurs de suspension, antivols, attelages de remorque, porte-bagages, béquilles de cycle, pompes à air (accessoires de véhicule), garde-boue, valves, vélos, vélomoteurs, tricycles, mécanismes d'accrochage de chaussures sur pédales de vélos, siège de sécurité pour enfant.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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