Déposée le 21 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) MAVIC par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-09 du 29 février 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAVIC par actions simplifiée domicilié(e) 14 chemin des Croiselets - 74370 - EPAGNY METZ-TESSY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON, SAS, Mme BAUD PASCALE, DJPI domicilié(e) - 74996 - ANNECY CEDEX 9 - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3550707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26
Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09
Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°504173 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Inscription le 22 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526224 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-22
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2018 n°2669568 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-01-18
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes, cycles, motocycles, jantes, dérailleurs, manettes de dérailleurs, pédales, moyeux, guidons, cadres, roues, chambre à air et trousse de réparation, rayons, selles, boîtiers pédaliers, cintres de vélos, pneumatiques pour cycles, engrenages de cycle, plateaux manivelles, chaînes de vélos, amortisseurs de suspension, antivols, attelage de remorques, avertisseurs sonores, porte-bagages, béquilles, garde-boue, housses de selles, pompe à air, suspensions tendeurs de rayons de roues, tricycles, valves, vélos, vélomoteurs, mécanisme d'accrochage des chaussures sur les pédales.
• vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, vêtements de sport (à l'exception de ceux de plongée), à savoir de sport, de tennis, de vélo, survêtements, imperméables, gants (habillement), bonnets, bandeaux pour la tête, (habillement), casquettes, visières (chapellerie), ceintures (habillement), chemises, polos, tee-shirts, débardeurs, shorts, jupes, sweat-shirts, bermudas, pantalons, coupe-vent (habillement), maillots de bains, chaussettes, articles chaussants en particulier bottes, chaussures de sport, de loisirs, de tennis, de vélo, semelles internes et externes, cales de semelle, patins d'usure, embouts de semelles avant et arrière.
• publicité, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, services de promotions dans le domaine du vélo par la diffusion de matériel publicitaire, de prospectus, d'imprimés et d'échantillons, démonstration de produits.
Organisation de compétitions et de manifestations sportives dans le domaine du vélo, production de films, organisation de concours et de spectacles dans le domaine du sport et plus particulièrement du vélo.
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