Déposée le 31 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) MAVIC par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAVIC par actions simplifiée domicilié(e) 14 CHEMIN DES CROISELETS - 74370 - EPAGNY METZ-TESSY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON, SAS, Mme BAUD PASCALE, DJPI domicilié(e) - 74996 - ANNECY CEDEX 9 - France.
La marque FORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 23 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354860 - Publication au BOPI 2002-09-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Inscription le 20 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406347 - Publication au BOPI 2005-01-20
Inscription le 31 mars 2008 - Changement d'adresse n°471464 - Publication au BOPI 2008-03-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2009 n°2401645 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-17
Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°504173 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Inscription le 22 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526224 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-22
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2019 n°2708313 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-04
Machines-outils. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Meuleuses, visseuses, perceuses électriques à main, outils tenus à la main actionnés mécaniquement, machines à trier pour l'industrie. Pompes à air comprimé. Outils et instruments à main entrainés manuellement. Coutellerie, fourchettes et cuillers. Armes blanches. Tournevis et ses embouts, affûtes carres, pelles à neige, fers à farter et grattoirs, broches à glace, piolets, marteaux, forets, porte-forets, rivets, chasse-clous, cutters, clefs de réglage, limes, pinces, tenailles, villebrequin-taraudeur, tarauds (outils), outils de blacage pour frein de ski, pinces pour gabarit monoski. Véhicules. Appareils de locomotion par terre ou par eau. Bicyclettes, cycles, motocycles, dérailleurs, pédales, moyeux, guidons, cadres, mécanismes et patins de freins, roues, jantes, pneus, chambres à air et trousses de réparation, rayons, selles et housses de selles, sonnettes de vélos, plateaux manivelles, chaînes de vélo, amortisseurs de suspension, antivols, attelages de remorque, porte-bagages, béquilles, pompes à air, garde-boue, valves, vélos, vélomoteurs, tricycles, mécanismes d'accrochage de chaussures sur pédales de vélos, sièges de sécurité pour enfant.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FORE"