Déposée le 16 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUVILAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PLASTIMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUVILAC domicilié(e) Rue Frédérick Jackson, ZI 1, CS 61114 - 97829 - LE PORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 309 850 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUVILAC domicilié(e) Rue Frédérick Jackson, ZI 1, CS 61114 - 97829 - LE PORT CEDEX - France.
La marque PLASTIMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAUVILAC, SAS - Rue Frédérick Jackson, ZI 1, CS 61114 - 97829 - LE PORT CEDEX - France - SIREN 493309850
MAUVILAC - Rue Frédérick Jackson, ZI 1, CS 61114 - 97829 - LE PORT CEDEX - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, notamment pour la fabrication de peintures et pigments ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; produits pour décoller ; décolorants à usage industriel ; dissolvants pour vernis ; fluide magnétique à usage industriel ; ignifuges ;
Peintures, vernis, laques ; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; diluants pour peintures et laques ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art ; enduits (peintures) ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler (dont peintures, enduits, vernis et huiles isolants) ; tuyaux flexibles non métalliques.
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