Marque enregistrée - Marque en vigueur

INALTERA
MAUVILAC, SAS

Numéro de dépôt :
4284337
Date de dépôt :
01/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/07/2026
INALTERA de MAUVILAC

Présentation de la marque INALTERA

Déposée le 1 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUVILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INALTERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUVILAC domicilié(e) Rue Frédérick Jackson, ZI 1, CS 61114 - 97829 - LE PORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 309 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUVILAC, SAS domicilié(e) Rue Frédérick Jackson, ZI 1, CS 61114 - 97829 - LE PORT CEDEX - France.

La marque INALTERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INALTERA arrivera à expiration en date du 1 juillet 2026.

MAUVILAC a également déposé les autres marques suivantes : IMPERCOAT , IMPERBOIS , APTOGALVA , ACROPLAST , APTO , HEMISPHERE SUD , ECOFLOR , ACRYTECH , FOREST AQUA + , ACRYMAX


MAUVILAC, SAS - Rue Frédérick Jackson, ZI 1, CS 61114 - 97829 - LE PORT CEDEX - France - SIREN 493309850


MAUVILAC, SAS - Rue Frédérick Jackson, ZI 1, CS 61114 - 97829 - LE PORT CEDEX - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).