Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDUC'INOX
S.A. MAUVIEL

Numéro de dépôt :
92419188
Date de dépôt :
13/05/1992
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
13/05/2002

Présentation de la marque INDUC'INOX

Déposée le 13 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) MAUVIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « INDUC'INOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAUVIEL domicilié(e) ROUTE DE CAEN, 50800 VILLEDIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD MAUVIEL - France.

La marque INDUC'INOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDUC'INOX est expirée depuis le 13 mai 2002.


S.A. MAUVIEL - ROUTE DE CAEN, 50800 VILLEDIEU - France


GERARD MAUVIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Coutellerie - Fourchettes et Cuillères - petits ustensils et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux)

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.