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Marques déposées par monsieur MAUVIEL Jean-Pierre
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IROISE CONFECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IROISE CONFECTION
Monsieur MAUVIEL Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1372278
Date de dépôt :
19/06/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/1996

Présentation de la marque IROISE CONFECTION

Déposée le 19 juin 1986 par monsieur MAUVIEL Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IROISE CONFECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MAUVIEL Jean-Pierre domicilié(e) 11 rue de la Plage, TELDRUC SUR MER, 29127 PLOMODIERN, agissant au nom et pour le compte de la SARL IROISE CONFECTIO en création. - France.

La marque IROISE CONFECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IROISE CONFECTION est expirée depuis le 19 juin 1996.


Monsieur MAUVIEL Jean-Pierre - 11 rue de la Plage, TELDRUC SUR MER, 29127 PLOMODIERN, agissant au nom et pour le compte de la SARL IROISE CONFECTIO en création. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile, tissus et produits textiles en général, vêtements fabriqués à partir de ces matières.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.