Déposée le 22 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUTOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « ZYRKOL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUTOM domicilié(e) 22 Place Louise de Bettignies,59000 LILLE - 59000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 031 281 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean LECLERCQ Avocat domicilié(e) 25 rue Saint Jacques,59000 LILLE - 59000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS MAUTOM - 22 Place Louise de Bettignies,59000 LILLE - 59000 - France - SIREN 328031281
Maître Jean LECLERCQ Avocat - 25 rue Saint Jacques,59000 LILLE - 59000 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17
Inscription le 2 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°432831 - Publication au BOPI 2006-05-02
Inscription le 28 septembre 2006 - Concession de licence n°441181 - Publication au BOPI 2006-09-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52
Linge de table en papier ; nappes en papier ; ronds de table en papier ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; mouchoirs de poche en papier ; sets de table en papier ; tapis de table en papier. Tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain ; linge de lit ; linge de table ; linge de maison ; chemins de table ; nappes ; sets de table en tissu ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; courtepointes ; couettes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; dessus de lit ; couvre-pieds ; draps ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers ; édredons ; rideaux ; embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas ; toiles à matelas ; essuie-mains en matières textiles ; gants de toilette ; serviettes de toilette ; housses de protection pour meubles ; dessous de carafes (linge de table) ; serviettes de table ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; serviettes à démaquiller ; tentures murales (en matières textiles) ; plaids ; essuie-verres ; rideaux de douche ; moustiquaires ; linceuls. Bonnets de bain ; bonnets de douche ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; robes de chambre ; foulards ; bandanas ; bavoirs. Tapis de bain ; descentes de bain ; carpettes ; supports muraux, tous supports, notamment papier, vinyle, plastique ou bois ; tentures murales ; papiers de tenture ; tapisseries ; papiers peints ; revêtements de sols ; revêtements de planchers ; toile cirée ; linoléum. Teinture de textiles ; teinture d'étoffes ; apprêtage de textiles ; ignifugation de textiles ; imperméabilisation de textiles ; impression sur tissus ; impression sur vinyle ; impression sur plastique ; impression sur papier.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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