ASPACE
Présentation de la marque ASPACE
Déposée le 17 novembre 1992 par MAUSSION JEAN MARIE ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ASPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPACE est expirée depuis le 17 novembre 2002.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47