Déposée le 26 septembre 2003 par Maussang Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « AMICARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est Maussang Jacques domicilié(e) 41 Rue de NOYON - 03200 - VICHY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Maussang domicilié(e) 41 Rue de NOYON - 03200 - VICHY - France.
La marque AMICARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMICARTE est expirée depuis le 26 septembre 2023.
Maussang Jacques - 41 Rue de NOYON - 03200 - VICHY - France
Jacques Maussang - 41 Rue de NOYON - 03200 - VICHY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2013 n°2545261 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-11-27
Produits d'imprimerie ; articles papeterie materiel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés papier ; carton boite en carton ou en papier, affiches ; album ; cartes ; livres, journaux ; Prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'arts gravés ou lithographies ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes pochettes) pour l'emballage (en papier ou matière plastique). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; diffusion de materiels. Publicitaire (tracts ; Prospectus ; imprimés ; échantillons ; service d'abonnements à des journaux (Pour des tiers) conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilités ; reproductions de documents ; gestion de fichiers informatique ; organisation d'exposition abus commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes Publicitaires ; location d'espaces publicitaires diffusion d'annonces publicitaire ; Relations publiques. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores, montage bandes videos. Services de photographie. Services de jeux d'argents.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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