Déposée le 17 décembre 2002 par madame MAUSSANG Catherine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « sanibat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est madame MAUSSANG Catherine domicilié(e) 14 Rue des Maquis du Nord Indre,36260 REUILLY - 36260 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MAUSSANG Catherine domicilié(e) 14 Rue des Maquis du Nord Indre,36260 REUILLY - 36260 - France.
La marque sanibat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200939.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sanibat est expirée depuis le 17 décembre 2012.
Madame MAUSSANG Catherine - 14 Rue des Maquis du Nord Indre,36260 REUILLY - 36260 - France
Madame MAUSSANG Catherine - 14 Rue des Maquis du Nord Indre,36260 REUILLY - 36260 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Meubles, glaces (miroirs) cadres Services de constructions d'édifices, de routes, ponts Travaux publics, Travaux ruraux, Forage de puits, Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) . Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) . Rechappage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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