Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANABELLE
MAUS Yann

Numéro de dépôt :
3266377
Date de dépôt :
31/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2013
ANABELLE de MAUS Yann

Présentation de la marque ANABELLE

Déposée le 31 décembre 2003 par MAUS Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est MAUS Yann domicilié(e) Lieu dit Pégourie,47390 LAYRAC - 47390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUS Yann domicilié(e) Lieu dit Pégourie,47390 LAYRAC - 47390 - France.

La marque ANABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANABELLE est expirée depuis le 31 décembre 2013.

MAUS Yann a également déposé les autres marques suivantes : PAPILLOTINE


MAUS Yann - Lieu dit Pégourie,47390 LAYRAC - 47390 - France


MAUS Yann - Lieu dit Pégourie,47390 LAYRAC - 47390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses commestibles. café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Services de restauration (alimentation) ; hebergement temporaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.