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Marques déposées par MAUS Yann AGROPOLE
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"LES CUISINÉS BIO" (marque)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES CUISINÉS BIO" (marque)
MAUS Yann AGROPOLE

Numéro de dépôt :
97686723
Date de dépôt :
07/07/1997
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
07/07/2007

Présentation de la marque "LES CUISINÉS BIO" (marque)

Déposée le 7 juillet 1997 par MAUS Yann AGROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « "LES CUISINÉS BIO" (marque) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est MAUS Yann AGROPOLE, domicilié(e) BP107, 47931 AGEN CEDEX9, agissant au nom et pour le compte de la société LE BARON BIO en formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YANN MAUS "LE BARON BIO" AGROPOLE - France.

La marque "LES CUISINÉS BIO" (marque) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686723.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES CUISINÉS BIO" (marque) est expirée depuis le 7 juillet 2007.

MAUS Yann AGROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : "LE BARON BIO" S.A. (raison sociale et marque) , "LE GRAND BIO" (marque) , "CORDON BIO" (marque) "Notre chef c'est la terre" (slogan)


MAUS Yann AGROPOLE - BP107, 47931 AGEN CEDEX9, agissant au nom et pour le compte de la société LE BARON BIO en formation - France


YANN MAUS "LE BARON BIO" AGROPOLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Viandes, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; pâtes, huiles et graisses commestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, quinoa, sarrasin, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levures, poudres pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, shôyou, ail, oignon. Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), protéines végétales pour l'alimentation humaine de tofu, fruits et légumes frais ou surgelés semences, algues pour l'alimentation humaine, plantes et fleurs naturelles, malt, orge, blé. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.