"CORDON BIO" (marque) "Notre chef c'est la terre" (slogan)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"CORDON BIO" (marque) "Notre chef c'est la terre" (slogan)
MAUS Yann AGROPOLE
Numéro de dépôt :
97686722
Date de dépôt :
07/07/1997
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
07/07/2007
Présentation de la marque "CORDON BIO" (marque) "Notre chef c'est la terre" (slogan)
Déposée le 7 juillet 1997 par MAUS Yann AGROPOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN),
la marque française « "CORDON BIO" (marque) "Notre chef c'est la terre" (slogan) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-33 du 14 août 1997.
Le déposant est MAUS Yann AGROPOLE, domicilié(e) BP107, 47931 AGEN CEDEX9, agissant au nom et pour le compte de la société LE BARON BIO en formation - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YANN MAUS "LE BARON BIO" AGROPOLE - France.
La marque "CORDON BIO" (marque) "Notre chef c'est la terre" (slogan) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686722.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAUS Yann AGROPOLE - BP107, 47931 AGEN CEDEX9, agissant au nom et pour le compte de la société LE BARON BIO en formation - France
YANN MAUS "LE BARON BIO" AGROPOLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04
Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33
Viandes, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; pâtes, huiles et graisses commestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, quinoa, sarrasin, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levures, poudres pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, shôyou, ail, oignon. Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), protéines végétales pour l'alimentation humaine de tofu, fruits et légumes frais ou surgelés semences, algues pour l'alimentation humaine, plantes et fleurs naturelles, malt, orge, blé. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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