Déposée le 22 décembre 1999 par la société MAUS ANNEYMONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « YAN MARANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-06 du 11 février 2000.
Le déposant est la société MAUS ANNEYMONE domicilié(e) 25 RUE CROIX VERTE, 81000 ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 651 710 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME MAUS ANNEYMONE - France.
La marque YAN MARANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAUS ANNEYMONE - 25 RUE CROIX VERTE, 81000 ALBI - France - SIREN 423651710
MME MAUS ANNEYMONE - France
Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet partiel n°362230 - Publication au BOPI 2002-12-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06
Meubles, canapés, chaises, tables, cadres. Linge de table en matières textiles. Linge de maison, embrases, coussins, linge de lit, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. Vaisselle non en métaux précieux.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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