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Marques déposées par monsieur Maury pierrick
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MOUSS'TACHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSS'TACHE
M. Maury pierrick, Agissant pour le compte de la société SARL Brasserie de la fontaine en cours de formation
M. Hoche arnaud, Agissant pour le compte de la société SARL brasserie de la fontaine en cours de formation

Numéro de dépôt :
4052105
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2023
MOUSS\'TACHE de Maury pierrick

Présentation de la marque MOUSS'TACHE

Déposée le 4 décembre 2013 par monsieur Maury pierrick et monsieur Hoche arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MOUSS'TACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Les déposants sont monsieur Maury pierrick domicilié(e) la clottée - 77320 - BETON BAZOCHES - France et monsieur Hoche arnaud domicilié(e) saint amand, 02200 SACONIN ET BREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BRASSERIE DE LA FONTAINE domicilié(e) chantemerle - 02400 - EPAUX BEZU - France.

La marque MOUSS'TACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSS'TACHE est expirée depuis le 4 décembre 2023.


M. Maury pierrick, Agissant pour le compte de la société SARL Brasserie de la fontaine en cours de formation - la clottée - 77320 - BETON BAZOCHES - France

M. Hoche arnaud, Agissant pour le compte de la société SARL brasserie de la fontaine en cours de formation - saint amand, 02200 SACONIN ET BREUIL - France


SARL BRASSERIE DE LA FONTAINE - chantemerle - 02400 - EPAUX BEZU - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Errata de la publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 12 mars 2019 - Immatriculation de société n°751068 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.