Déposée le 24 juin 2005 par MAURY Philippe et DUHAZE Sandrine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ZOAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Les déposants sont MAURY Philippe domicilié(e) 13, chemin Nicol, Bât C,31200 TOULOUSE - 31200 - France et DUHAZE Sandrine domicilié(e) 1, impasse Pauly,31400 TOULOUSE - 31400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUHAZE Sandrine domicilié(e) 1, impasse Pauly,31400 TOULOUSE - 31400 - France.
La marque ZOAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Anneaux [bijouterie], bagues [bijou, articles de ]bijouterie, bijoux en cloisonné, boîtiers de montre, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, bracelets de montres, bracelets montres, broches, chaînes, porte-clefs de fantaisie, bijoux en cloisonné, colliers, épingles de cravates, cravates fixe, fixe cravates, horloges, joaillerie, médailles, médaillons, montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, boucles d'oreilles, parures, pendules, porte-clefs de fantaisie, réveille-matin. Sac d'alpinistes, bourses, sacs de campeurs, cartables, porte-cartes [portefeuilles], étuis pour clés [maroquinerie], coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, étuis pour clés [maroquinerie], gibecières, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, parapluies, parasols, sacs de plage, porte-cartes [portefeuilles], porte-documents, portefeuilles, sachets [enveloppes et pochettes] pour l'emballage en cuir, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir], sacs à dos, sacs à main, sacs à provisoins, sacs d'alpiniste, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voayge, sacs d'écoliers, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], serviettes [maroquinerie], trousses de voyage [maroquinerie], valises, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], trousses de voyage [maroquinerie]. Caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, bandanas [foulards], bandeaux pour le tête [habillement], bavettes non en papier, bavoirs non en papier, bérets, blouses, body [justaucorps], bonneterie, bonnets, bottes, bottines, brodequins, cache-col, caleçons, casquettes, ceintures [habillement], ceintures porte-monnaie [habillement], chandails, chapeaux, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de plage, chemises, chemisettes, collants, combinaisons [sous-vêtements], combinaisons [vêtements], vêtements confectionnés, lingerie de corps, costumes, cravates, vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir, culottes, dessous [sous-vêtements], écharpes, espadrilles, foulards, gabardines [vêtements], gants [habillement], gilets, soutiens-gorges, articles d'habillement, habits, imperméables, jerseys [vêtements], jupes, justaucorps [body], lavallières, layettes, lingerie du corps, maillots, manteaux, mitaines, pantalons, pardessus, parkas, peignoirs, polo, ceintures porte-monnaie [habillement], pull-overs, pyjamas, robes, sandales, slips, sous-vêtements, tabliers [vêtements], tee-shirts, toges, tricots [vêtements], turbans, uniformes, vareuses, vestes, vêtements, vêtements en cuir, vêtements en imitation cuir, voiles. Service de publicité, courrier publicitaire, diffusion d'échantillons, publicité télévisée, promotion des ventes, [pour des tiers] sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces, publicitaires sur réseaux informatiques, sevice de publicité, en ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques, informations, commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives sur réseaux informatiques, organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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