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Marques déposées par la société MAURY Nicole (E.I. EN NOM PROPRE
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DOMAINE DE Coutancie Côtes de Bergerac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE Coutancie Côtes de Bergerac
MAURY Nicole (E.I. EN NOM PROPRE)

Numéro de dépôt :
3200431
Date de dépôt :
10/12/2002
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
10/12/2012
DOMAINE DE Coutancie Côtes de Bergerac de MAURY Nicole (E.I. EN NOM PROPRE

Présentation de la marque DOMAINE DE Coutancie Côtes de Bergerac

Déposée le 10 décembre 2002 par la société MAURY Nicole (E.I. EN NOM PROPRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE Coutancie Côtes de Bergerac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la société MAURY Nicole (E.I. EN NOM PROPRE domicilié(e) COUTANCIE,24130 PRIGONRIEUX - 24130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 355 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLE MAURY domicilié(e) 22 RUE VALETTE,24100 BERGERAC - 24100 - France.

La marque DOMAINE DE Coutancie Côtes de Bergerac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200431.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE Coutancie Côtes de Bergerac est expirée depuis le 10 décembre 2012.


MAURY Nicole (E.I. EN NOM PROPRE) - COUTANCIE,24130 PRIGONRIEUX - 24130 - France - SIREN 408355378


NICOLE MAURY - 22 RUE VALETTE,24100 BERGERAC - 24100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Vins d'appellation d'origine Côtes de Bergerac