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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAURY MINOTERIE
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LES BELLES MOISSONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BELLES MOISSONS
MAURY MINOTERIE SARL

Numéro de dépôt :
3155083
Date de dépôt :
15/03/2002
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
15/03/2012
LES BELLES MOISSONS de MAURY MINOTERIE

Présentation de la marque LES BELLES MOISSONS

Déposée le 15 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAURY MINOTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « LES BELLES MOISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAURY MINOTERIE domicilié(e) BP 7,81540 SOREZE - 81540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 377 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MINOTERIE A. MAURY ET FILS domicilié(e) BP 7,81540 SOREZE - 81540 - France.

La marque LES BELLES MOISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155083.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BELLES MOISSONS est expirée depuis le 15 mars 2012.


MAURY MINOTERIE SARL - BP 7,81540 SOREZE - 81540 - France - SIREN 331377937


SARL MINOTERIE A. MAURY ET FILS - BP 7,81540 SOREZE - 81540 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

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