VERGERS DE PROVENCE
Présentation de la marque VERGERS DE PROVENCE
Déposée le 22 novembre 1996 par MAURY Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERGERS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VERGERS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGERS DE PROVENCE est expirée depuis le 22 novembre 2006.
MAURY Isabelle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18
Inscription le 12 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334677 - Publication au BOPI 2001-11-12
Inscription le 17 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314835 - Publication au BOPI 2001-01-17
Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235233 - Publication au BOPI 1997-04-03
Inscription le 17 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314834 - Publication au BOPI 2001-01-17
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52