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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAURY CONCEPTION DIFFUSION
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Maury Conception Diffusion CLEF Charte Litière Environnement France
Marque expirée - Marque en non vigueur

Maury Conception Diffusion CLEF Charte Litière Environnement France
MAURY CONCEPTION DIFFUSION société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3468641
Date de dépôt :
12/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/12/2016
Maury Conception Diffusion CLEF Charte Litière Environnement France de MAURY CONCEPTION DIFFUSION

Présentation de la marque Maury Conception Diffusion CLEF Charte Litière Environnement France

Déposée le 12 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAURY CONCEPTION DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Maury Conception Diffusion CLEF Charte Litière Environnement France »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAURY CONCEPTION DIFFUSION domicilié(e) 2 rue de l'Euro,74960 MEYTHET - 74960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 461 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maury Conception Diffusion CLEF Charte Litière Environnement France est expirée depuis le 12 décembre 2016.

MAURY CONCEPTION DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CLEF


MAURY CONCEPTION DIFFUSION société à responsabilité limitée - 2 rue de l'Euro,74960 MEYTHET - 74960 - France - SIREN 479461600


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Produits pour litières ; produits pour litières de chevaux.

Transport ; récupération (collecte et entreposage) et transport de fumier.

Traitement des déchets (transformation), traitement de fumier (transformation).