Déposée le 7 mars 2002 par MAUROUX OLIVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est MAUROUX OLIVIER, MAISON LAFFARGUENIA, domicilié(e) RUE DE L'UHABIA,64210 BIDART - 64210 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUROUX OLIVIER MAISON LAFFARGUENIA domicilié(e) RUE DE L'UHABIA,64210 BIDART - 64210 - France.
La marque PACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAUROUX OLIVIER, MAISON LAFFARGUENIA - RUE DE L'UHABIA,64210 BIDART - 64210 - France
MAUROUX OLIVIER MAISON LAFFARGUENIA - RUE DE L'UHABIA,64210 BIDART - 64210 - France
Inscription le 23 janvier 2003 - Rejet partiel n°363993 - Publication au BOPI 2003-01-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets. Vêtements, chaussures ; chapellerie
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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