Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACHA
MAUROUX OLIVIER, MAISON LAFFARGUENIA

Numéro de dépôt :
3152971
Date de dépôt :
07/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2012
PACHA de MAUROUX OLIVIER

Présentation de la marque PACHA

Déposée le 7 mars 2002 par MAUROUX OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est MAUROUX OLIVIER, MAISON LAFFARGUENIA, domicilié(e) RUE DE L'UHABIA,64210 BIDART - 64210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUROUX OLIVIER MAISON LAFFARGUENIA domicilié(e) RUE DE L'UHABIA,64210 BIDART - 64210 - France.

La marque PACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACHA est expirée depuis le 7 mars 2012.

MAUROUX OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : Plage et bikini , 35 , 42 , 22 , 32 , 26 , 16 , 67 , 56 , 31


MAUROUX OLIVIER, MAISON LAFFARGUENIA - RUE DE L'UHABIA,64210 BIDART - 64210 - France


MAUROUX OLIVIER MAISON LAFFARGUENIA - RUE DE L'UHABIA,64210 BIDART - 64210 - France


Inscription le 23 janvier 2003 - Rejet partiel n°363993 - Publication au BOPI 2003-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets. Vêtements, chaussures ; chapellerie

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].