Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA ANIMALIA
MAURISSANNE François, Jean, Charles

Numéro de dépôt :
98744843
Date de dépôt :
29/07/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2008

Présentation de la marque TERRA ANIMALIA

Déposée le 29 juillet 1998 par MAURISSANNE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRA ANIMALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est MAURISSANNE François, Jean, Charles, domicilié(e) 53, rue Léon Isnard, 83100 TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAURISSANNE François - France.

La marque TERRA ANIMALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA ANIMALIA est expirée depuis le 29 juillet 2008.

MAURISSANNE François a également déposé les autres marques suivantes : TERRA ANTICA , GEL D'ARTEMISIA non gras


MAURISSANNE François, Jean, Charles - 53, rue Léon Isnard, 83100 TOULON - France


MAURISSANNE François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Préparations pour le corps, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, savons, dentifrice, produits de parfumerie, extraits végétaux. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances médicinales et diététiques et à usage médical, gélules, dragées, ampoules, compléments alimentaires d'origine animale et végétale à usage médical, aliments pour bébés. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, plantes séchées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, plantes et semences, végétaux, arbres et arbustes, fleurs naturelles. Soins médicaux, d'hygiène et de peau, services vétérinaires et d'agriculture, repas (alimentation) et régime alimentaire, parfumerie, instituts d'hygiène et de beauté, maisons d'hébergement et de repos, laboratoires, centres de remise en forme, pharmacies et parapharmacies, cabinets médicaux et paramédicaux, cabinets vétérinaires.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.