Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les P.A.M.
SAS MAURIN, SAS

Numéro de dépôt :
4034621
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/09/2023
Les P.A.M. de MAURIN

Présentation de la marque Les P.A.M.

Déposée le 23 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les P.A.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAURIN domicilié(e) chemin St Perret - 84142 - MONTFAVET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAUD-GOUD Conseil, M. RENAUD-GOUD Thierry domicilié(e) 5 rue de Montigny - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque Les P.A.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les P.A.M. est expirée depuis le 23 septembre 2023.

MAURIN a également déposé les autres marques suivantes : " LABEL CEVENNES TEXTILE " , ICO ENVIRONNEMENT , OM


SAS MAURIN, SAS - chemin St Perret - 84142 - MONTFAVET CEDEX - France


RENAUD-GOUD Conseil, M. RENAUD-GOUD Thierry - 5 rue de Montigny - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Valises, sacoches (sacs) autres que celles adaptées aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs, musettes, parapluies ;

Vêtements, chapeaux, casquettes, couvre-chefs ;

Vidange de fosse sceptique, débouchage et curage de canalisation, curage d'égout, nettoyage et curage de bac à graisse, entretien de station d'épuration, nettoyage de cuve à fuel, désinfection de vide-ordures, dératisation, désinsectisation, entretien de réseaux d'assainissement, entretien de bâtiments, inspection de réseaux d'assainissement, détection de fuites dans des bâtiments, réalisation de tests d'étanchéité, pompage de déchets ;

Manipulation et transport de poubelles ;

Débroussaillage.