Déposée le 7 mai 2004 par MAURIN Olivier et monsieur MAURIN Jerome
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « A CHOUMAS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Les déposants sont MAURIN Olivier domicilié(e) 1 Place CADELADE,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France et monsieur MAURIN Jerome domicilié(e) 1 Place Cadelade,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MAURIN Olivier & Jérôme domicilié(e) 1 Place CADELADE,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France.
La marque A CHOUMAS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290449.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAURIN Olivier - 1 Place CADELADE,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France
Mr MAURIN Jerome - 1 Place Cadelade,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France - SIREN 4
Mr MAURIN Olivier & Jérôme - 1 Place CADELADE,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
à savoir – sur place. – à emporter. – hébergement temporaire en gite et chambre d'hôte. – hotellerie. Viande, poisson, volaille à savoir : conserves sous vides, préparations culinaires, plats préparés, confitures, sauces, moutardes, surgelés, congelés, liophylisés, apertisés, ionisés, deshydratés, pasteurisés, steriliser. Café, thé, cacao, arômates, épices, condiments.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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