Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES CANELLES
Numéro de dépôt :
968777
Date de dépôt :
27/08/1976
Lieu de dépôt :
Blaye
Présentation de la marque CHATEAU LES CANELLES
Déposée le 27 août 1976 par monsieur Maurin-Jollis (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blaye), la marque française « CHATEAU LES CANELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES CANELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU LES CANELLES est expirée depuis le 27 août 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537