Marque expirée - Marque en non vigueur
HISA
Numéro de dépôt :
97706584
Date de dépôt :
27/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2017
Présentation de la marque HISA
Déposée le 27 novembre 1997 par MAURIN DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HISA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HISA est expirée depuis le 27 novembre 2017.
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2007 n°2354934 - Publication au BOPI 2007-11-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45
Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02