Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU BEAUVILLAIN - MONPEZAT
Mme Maurille de LABORDE de MONPEZAT épouse de Mr Jacques BEAUVILLAIN avec lequel elle demeure Maurille, Marie, Cécile, Jacqueline

Numéro de dépôt :
94517109
Date de dépôt :
19/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2014

Présentation de la marque CHATEAU BEAUVILLAIN - MONPEZAT

Déposée le 19 avril 1994 par madame Maurille de LABORDE de MONPEZAT épouse de Mr Jacques BEAUVILLAIN avec lequel elle demeure Maurille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BEAUVILLAIN - MONPEZAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est madame Maurille de LABORDE de MONPEZAT épouse de Mr Jacques BEAUVILLAIN avec lequel elle demeure Maurille domicilié(e) Le Cayrou,46140 ALBAS (dossier no 2263289) - 46140 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jacques BEAUVILLAIN domicilié(e) Le Cayrou,46140 ALBAS (dossier no 2263289) - 46140 - France.

La marque CHATEAU BEAUVILLAIN - MONPEZAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BEAUVILLAIN - MONPEZAT est expirée depuis le 19 avril 2014.


Mme Maurille de LABORDE de MONPEZAT épouse de Mr Jacques BEAUVILLAIN avec lequel elle demeure Maurille, Marie, Cécile, Jacqueline - Le Cayrou,46140 ALBAS (dossier no 2263289) - 46140 - France


Madame Jacques BEAUVILLAIN - Le Cayrou,46140 ALBAS (dossier no 2263289) - 46140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Inscription le 11 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188483 - Publication au BOPI 1995-08-11

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2004 n°2263289 - Publication au BOPI 2004-04-15

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Vins d'appellation d'origine Cahors AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée Château BEAUVILLAIN-MONPEZAT