Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARTE + 4 PLUS
Numéro de dépôt :
1511155
Date de dépôt :
07/04/1988
Lieu de dépôt :
ST GAUDENS
Date d'expiration :
07/04/1998
Présentation de la marque CARTE + 4 PLUS
Déposée le 7 avril 1988 par MAURIES Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST GAUDENS), la marque française « CARTE + 4 PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CARTE + 4 PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE + 4 PLUS est expirée depuis le 7 avril 1998.
MAURIES Roland a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28