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Marques déposées par MAURIES LUCIEN GEORGES
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BASIC ELEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASIC ELEMENT
MAURIES LUCIEN GEORGES

Numéro de dépôt :
3360864
Date de dépôt :
24/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/05/2015
BASIC ELEMENT de MAURIES LUCIEN GEORGES

Présentation de la marque BASIC ELEMENT

Déposée le 24 mai 2005 par MAURIES LUCIEN GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BASIC ELEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est MAURIES LUCIEN GEORGES domicilié(e) 55 ROUTE DES COTEAUX,31320 PECHBUSQUE - 31320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAURIES LUCIEN domicilié(e) 55 ROUTE DES COTEAUX,31320 PECHBUSQUE - 31320 - France.

La marque BASIC ELEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIC ELEMENT est expirée depuis le 24 mai 2015.


MAURIES LUCIEN GEORGES - 55 ROUTE DES COTEAUX,31320 PECHBUSQUE - 31320 - France


MAURIES LUCIEN - 55 ROUTE DES COTEAUX,31320 PECHBUSQUE - 31320 - France


Inscription le 20 mars 2006 - Rejet partiel n°430484 - Publication au BOPI 2006-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Essuie-mains en papier ; linge de table en papier ; serviettes de table, serviettes de toilette en papier. Tissus d'ameublement, linge de bain, toiles cirées (nappes), couvertures de lit, couvre-lits, draps, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, gants de toilette, linge de maison, linge de table en matières textiles, serviettes de table, serviettes de toilette en matières textiles, tissus à usage textile.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).