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Marques déposées par Maurier François
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Le Clos Maurier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Clos Maurier
Maurier François

Numéro de dépôt :
3826000
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2021
Le Clos Maurier de Maurier François

Présentation de la marque Le Clos Maurier

Déposée le 22 avril 2011 par Maurier François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Clos Maurier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est Maurier François domicilié(e) 15 Rue Franche - 57130 - VAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurier François domicilié(e) 15 Rue Franche - 57130 - VAUX - France.

La marque Le Clos Maurier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Clos Maurier est expirée depuis le 22 avril 2021.


Maurier François - 15 Rue Franche - 57130 - VAUX - France


Maurier François - 15 Rue Franche - 57130 - VAUX - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée.