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Marques déposées par la société étrangère Maurice
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CODEDGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODEDGE
Monsieur Maurice, Oswald SAUVEN, c/o SAUVEN MARKING MACHINES LTD., Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1621693
Date de dépôt :
03/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1996

Présentation de la marque CODEDGE

Déposée le 3 novembre 1986 par la société étrangère Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODEDGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Maurice domicilié(e) Canada Road, Byfleet, Surrey KT14 7JX ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CODEDGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODEDGE est expirée depuis le 3 novembre 1996.

Maurice a également déposé les autres marques suivantes : SNAPS , MOTOBLEU , BAREFOOT BOYS , PRECICAP , EUPHOGASTRAL , LES LUTINS , MOTO BLEU , - 20o C , artistic climate , BANG


Monsieur Maurice, Oswald SAUVEN, c/o SAUVEN MARKING MACHINES LTD., Société de droit britannique - Canada Road, Byfleet, Surrey KT14 7JX ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Machines et machines outils, machines à étiqueter; machines à dater les étiquettes