Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

- 20o C
Monsieur Maurice, Aimé André GETAS, né à VIENNE (38) le 8/10/1939, de nationalité française

Numéro de dépôt :
99777163
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque - 20o C

Déposée le 18 février 1999 par monsieur Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - 20o C »

Le déposant est monsieur Maurice domicilié(e) demeurant à ST SYMPHORIEN D'OZON, 8 avenue du champs de mars - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Natacha TRAPARIC Avocat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 18 25

Maurice a également déposé les autres marques suivantes : SNAPS , MOTOBLEU , BAREFOOT BOYS , PRECICAP , CODEDGE , EUPHOGASTRAL , LES LUTINS , MOTO BLEU , artistic climate , BANG


Monsieur Maurice, Aimé André GETAS, né à VIENNE (38) le 8/10/1939, de nationalité française - demeurant à ST SYMPHORIEN D'OZON, 8 avenue du champs de mars - France


Maître Natacha TRAPARIC Avocat - France


Inscription le 19 juillet 2000 - Rejet total n°303953 - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 2000-07-19

Caoutchouc, gutta-percha, gomme amiante, mica, produits en matière plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler Tuyaux flexibles non métalliques Garniture d'étanchéité ou d'isolation Cuirs et imitations de cuir ; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, et cannes, fouets et sellerie, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation cuir, sac à main de voyage, d'écoliers, articles de bourellerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie, gants (habillement), vêtements de sports autres que de plongée.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.