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Marques déposées par monsieur Maurice VANDENBROUCK
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FRANCE FORME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE FORME
Monsieur Maurice VANDENBROUCK

Numéro de dépôt :
93498192
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2003

Présentation de la marque FRANCE FORME

Déposée le 20 décembre 1993 par monsieur Maurice VANDENBROUCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est monsieur Maurice VANDENBROUCK domicilié(e) 428, rue Léon Blum, 62232 ANNEZIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maurice VANDENBROUCK - France.

La marque FRANCE FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE FORME est expirée depuis le 20 décembre 2003.


Monsieur Maurice VANDENBROUCK - 428, rue Léon Blum, 62232 ANNEZIN - France


Monsieur Maurice VANDENBROUCK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Produits alimentaires à savoir produits agricoles, horticoles ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais.