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Marques déposées par Maurice VAN DE WOESTYNETODO
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SOIREE RACLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOIREE RACLETTE
Maurice VAN DE WOESTYNE Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
95558383
Date de dépôt :
13/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2005

Présentation de la marque SOIREE RACLETTE

Déposée le 13 février 1995 par Maurice VAN DE WOESTYNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOIREE RACLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est Maurice VAN DE WOESTYNETODO domicilié(e) 14 rue de la Croix Bougard BP 117, 59811 LESQUIN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 500 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC Maurice VAN DE WOESTYNE - France.

La marque SOIREE RACLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558383.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOIREE RACLETTE est expirée depuis le 13 février 2005.

Maurice VAN DE WOESTYNE a également déposé les autres marques suivantes : FRAICHEUR DES CHAMPS LA TREMIERE , MILCREM , MIMOLETTE ROYALE , ZOURKY , SONDE D'OR , LA BOURGUIGNONNE , LE CHABLAIS , LE TEMPLE DU FRAIS , LA VICOMTOISE , ABBAYE DE LA TREMIERE


Maurice VAN DE WOESTYNE Société en nom collectif - 14 rue de la Croix Bougard BP 117, 59811 LESQUIN cedex - France - SIREN 459500823


SNC Maurice VAN DE WOESTYNE - France


Inscription le 14 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°277418 - Publication au BOPI 1999-05-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Viande, volaille et gibier produits laitiers