Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL FRUITE
Maurice VAN DE WOESTYNE, Société en Nom Collectif Centre Régional de Transports

Numéro de dépôt :
1681784
Date de dépôt :
03/11/1988
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
03/11/1998

Présentation de la marque ROYAL FRUITE

Déposée le 3 novembre 1988 par Maurice VAN DE WOESTYNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « ROYAL FRUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maurice VAN DE WOESTYNETODO domicilié(e) 14 rue Croix Bougard, 59811 LESQUIN CEDEX - France.

La marque ROYAL FRUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL FRUITE est expirée depuis le 3 novembre 1998.

Maurice VAN DE WOESTYNE a également déposé les autres marques suivantes : FRAICHEUR DES CHAMPS LA TREMIERE , MILCREM , MIMOLETTE ROYALE , ZOURKY , SONDE D'OR , LA BOURGUIGNONNE , LE CHABLAIS , LE TEMPLE DU FRAIS , LA VICOMTOISE , ABBAYE DE LA TREMIERE


Maurice VAN DE WOESTYNE, Société en Nom Collectif Centre Régional de Transports - 14 rue Croix Bougard, 59811 LESQUIN CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

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