Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAVE DE L'HELPE
Maurice VAN DE WOESTYNE

Numéro de dépôt :
95566554
Date de dépôt :
03/04/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2005

Présentation de la marque LE PAVE DE L'HELPE

Déposée le 3 avril 1995 par la société Maurice VAN DE WOESTYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PAVE DE L'HELPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la société Maurice VAN DE WOESTYNE domicilié(e) 14 rue de la Croix Bougard BP 117, 59811 LESQUIN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 500 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC Maurice VAN DE WOESTYNE - France.

La marque LE PAVE DE L'HELPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVE DE L'HELPE est expirée depuis le 3 avril 2005.

Maurice VAN DE WOESTYNE a également déposé les autres marques suivantes : FRAICHEUR DES CHAMPS LA TREMIERE , MILCREM , MIMOLETTE ROYALE , ZOURKY , SONDE D'OR , LA BOURGUIGNONNE , LE CHABLAIS , LE TEMPLE DU FRAIS , LA VICOMTOISE , ABBAYE DE LA TREMIERE


Maurice VAN DE WOESTYNE - 14 rue de la Croix Bougard BP 117, 59811 LESQUIN cedex - France - SIREN 459500823


SNC Maurice VAN DE WOESTYNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

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