Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOURGUIGNONNE
Maurice VAN DE WOESTYNE

Numéro de dépôt :
95603174
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2005

Présentation de la marque LA BOURGUIGNONNE

Déposée le 20 décembre 1995 par la société Maurice VAN DE WOESTYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BOURGUIGNONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la société Maurice VAN DE WOESTYNE domicilié(e) 14 rue de la Croix Bougard BP 117, 59811 LESQUIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 500 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC Maurice VAN DE WOESTYNE - France.

La marque LA BOURGUIGNONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOURGUIGNONNE est expirée depuis le 20 décembre 2005.

Maurice VAN DE WOESTYNE a également déposé les autres marques suivantes : FRAICHEUR DES CHAMPS LA TREMIERE , MILCREM , MIMOLETTE ROYALE , ZOURKY , SONDE D'OR , LE CHABLAIS , LE TEMPLE DU FRAIS , LA VICOMTOISE , ABBAYE DE LA TREMIERE , LE PAVE DE L'HELPE


Maurice VAN DE WOESTYNE - 14 rue de la Croix Bougard BP 117, 59811 LESQUIN CEDEX - France - SIREN 459500823


SNC Maurice VAN DE WOESTYNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Produits laitiers fabriqués en Bourgogne