Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABBAYE DE LA TREMIERE
Maurice VAN DE WOESTYNE

Numéro de dépôt :
93476868
Date de dépôt :
13/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2003

Présentation de la marque ABBAYE DE LA TREMIERE

Déposée le 13 juillet 1993 par la société Maurice VAN DE WOESTYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABBAYE DE LA TREMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la société Maurice VAN DE WOESTYNE domicilié(e) 14 rue de la Croix Bougard, 59811 LESQUIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 500 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC Maurice VAN DE WOESTYNE - France.

La marque ABBAYE DE LA TREMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABBAYE DE LA TREMIERE est expirée depuis le 13 juillet 2003.

Maurice VAN DE WOESTYNE a également déposé les autres marques suivantes : FRAICHEUR DES CHAMPS LA TREMIERE , MILCREM , MIMOLETTE ROYALE , ZOURKY , SONDE D'OR , LA BOURGUIGNONNE , LE CHABLAIS , LE TEMPLE DU FRAIS , LA VICOMTOISE , LE PAVE DE L'HELPE


Maurice VAN DE WOESTYNE - 14 rue de la Croix Bougard, 59811 LESQUIN CEDEX - France - SIREN 459500823


SNC Maurice VAN DE WOESTYNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Produits laitiers fabriqués dans une abbaye.