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Marques déposées par Maurice Vacheresse
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Tintarella Art Familier
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Tintarella Art Familier
Maurice Vacheresse
Marie-Christine Beaufils

Numéro de dépôt :
3673064
Date de dépôt :
31/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Tintarella Art Familier de Maurice Vacheresse

Présentation de la marque Tintarella Art Familier

Déposée le 31 août 2009 par Maurice Vacheresse et Marie-Christine Beaufils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tintarella Art Familier »

Les déposants sont Maurice Vacheresse domicilié(e) 0 Saint-Nectaire - 63710 - SAINT-NECTAIRE - France et Marie-Christine Beaufils domicilié(e) 3 Garreau - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice Vacheresse domicilié(e) 0 Saint-Nectaire - 63710 - SAINT-NECTAIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19

Maurice Vacheresse a également déposé les autres marques suivantes : TINTARELLA


Maurice Vacheresse - 0 Saint-Nectaire - 63710 - SAINT-NECTAIRE - France

Marie-Christine Beaufils - 3 Garreau - 75018 - PARIS - France


Maurice Vacheresse - 0 Saint-Nectaire - 63710 - SAINT-NECTAIRE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 25 octobre 2010 - Rejet total n°534624 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Inscription le 10 novembre 2010 - Demande de relevé de déchéance n°535370 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

Inscription le 16 mai 2011 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°549241 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.