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Marques déposées par Maurice TRUMAN
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D.P.A. Diffusion Pièces Automobiles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.P.A. Diffusion Pièces Automobiles
Maurice TRUMAN

Numéro de dépôt :
1751426
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/01/1999
D.P.A. Diffusion Pièces Automobiles de Maurice TRUMAN

Présentation de la marque D.P.A. Diffusion Pièces Automobiles

Déposée le 12 janvier 1989 par Maurice TRUMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « D.P.A. Diffusion Pièces Automobiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maurice TRUMAN domicilié(e) 8bis, rue Barthélémy, 75015 PARIS - France.

La marque D.P.A. Diffusion Pièces Automobiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.P.A. Diffusion Pièces Automobiles est expirée depuis le 12 janvier 1999.


Maurice TRUMAN - 8bis, rue Barthélémy, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Pièces de rechanges automobiles à l'exception des serrures, des plaques d'immatriculation, des enregistreurs kilométriques, des contrôleurs de vitesse, des régulateurs de voltage, des indicateurs de vitesse, des dégivreurs, des dispositifs d'éclairage, des installations de chauffage et de climatisation et des dispositifs anti-éblouissants (garnitures de lampe) pour véhicules, des parties constitutives de moteur.