PARA SANTE
Présentation de la marque PARA SANTE
Déposée le 7 mars 1989 par monsieur Maurice TISLER demeurant à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARA SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PARA SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARA SANTE est expirée depuis le 7 mars 1999.
Inscription le 16 septembre 1997 - Concession de licence n°242805 - Publication au BOPI 1997-09-16
Inscription le 16 septembre 1997 - Concession de licence n°242806 - Publication au BOPI 1997-09-16
Inscription le 16 septembre 1997 - Concession de licence n°242807 - Publication au BOPI 1997-09-16
Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206300 - Publication au BOPI 1996-09-17
Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206299 - Publication au BOPI 1996-09-17
Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206296 - Publication au BOPI 1996-09-17
Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206297 - Publication au BOPI 1996-09-17
Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206298 - Publication au BOPI 1996-09-17
Inscription le 17 février 1998 - Concession de licence n°249872 - Publication au BOPI 1998-02-17
Inscription le 17 février 1998 - Concession de licence n°249873 - Publication au BOPI 1998-02-17
Inscription le 5 août 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°259681 - Publication au BOPI 1998-08-05
Inscription le 5 août 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°259682 - Publication au BOPI 1998-08-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35
Inscription le 5 août 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°259680 - Publication au BOPI 1998-08-05
Inscription le 17 février 1998 - Concession de licence n°249877 - Publication au BOPI 1998-02-17
Inscription le 17 février 1998 - Concession de licence n°249874 - Publication au BOPI 1998-02-17
Inscription le 17 février 1998 - Concession de licence n°249875 - Publication au BOPI 1998-02-17
Inscription le 17 février 1998 - Concession de licence n°249876 - Publication au BOPI 1998-02-17
Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206295 - Publication au BOPI 1996-09-17
Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206294 - Publication au BOPI 1996-09-17
Inscription le 6 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173189 - Publication au BOPI 1994-06-06
Inscription le 6 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173190 - Publication au BOPI 1994-06-06
Inscription le 23 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173846 - Publication au BOPI 1994-06-23
Inscription le 19 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°161066 - Publication au BOPI 1993-07-19
Inscription le 19 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°161065 - Publication au BOPI 1993-07-19
Inscription le 15 mars 1993 - Transmission de propriété n°156107 - Publication au BOPI 1993-03-15
Inscription le 19 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°161063 - Publication au BOPI 1993-07-19
Inscription le 19 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°161064 - Publication au BOPI 1993-07-19
Inscription le 23 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173847 - Publication au BOPI 1994-06-23
Inscription le 23 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173848 - Publication au BOPI 1994-06-23
Inscription le 29 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185527 - Publication au BOPI 1995-05-29
Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204470 - Publication au BOPI 1996-07-29
Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206293 - Publication au BOPI 1996-09-17
Inscription le 29 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185526 - Publication au BOPI 1995-05-29
Inscription le 23 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173851 - Publication au BOPI 1994-06-23
Inscription le 23 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173849 - Publication au BOPI 1994-06-23
Inscription le 23 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173850 - Publication au BOPI 1994-06-23
Inscription le 15 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156106 - Publication au BOPI 1993-03-15