Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARA SANTE
Monsieur Maurice TISLER demeurant à

Numéro de dépôt :
1651773
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/1999
PARA SANTE de Maurice TISLER demeurant à

Présentation de la marque PARA SANTE

Déposée le 7 mars 1989 par monsieur Maurice TISLER demeurant à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARA SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maurice TISLER demeurant à domicilié(e) 14 Rue du Général de Gaulle, 92290 CHATENAY MALABRY - France.

La marque PARA SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARA SANTE est expirée depuis le 7 mars 1999.


Monsieur Maurice TISLER demeurant à - 14 Rue du Général de Gaulle, 92290 CHATENAY MALABRY - France


Inscription le 16 septembre 1997 - Concession de licence n°242805 - Publication au BOPI 1997-09-16

Inscription le 16 septembre 1997 - Concession de licence n°242806 - Publication au BOPI 1997-09-16

Inscription le 16 septembre 1997 - Concession de licence n°242807 - Publication au BOPI 1997-09-16

Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206300 - Publication au BOPI 1996-09-17

Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206299 - Publication au BOPI 1996-09-17

Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206296 - Publication au BOPI 1996-09-17

Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206297 - Publication au BOPI 1996-09-17

Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206298 - Publication au BOPI 1996-09-17

Inscription le 17 février 1998 - Concession de licence n°249872 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 17 février 1998 - Concession de licence n°249873 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 5 août 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°259681 - Publication au BOPI 1998-08-05

Inscription le 5 août 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°259682 - Publication au BOPI 1998-08-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 5 août 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°259680 - Publication au BOPI 1998-08-05

Inscription le 17 février 1998 - Concession de licence n°249877 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 17 février 1998 - Concession de licence n°249874 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 17 février 1998 - Concession de licence n°249875 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 17 février 1998 - Concession de licence n°249876 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206295 - Publication au BOPI 1996-09-17

Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206294 - Publication au BOPI 1996-09-17

Inscription le 6 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173189 - Publication au BOPI 1994-06-06

Inscription le 6 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173190 - Publication au BOPI 1994-06-06

Inscription le 23 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173846 - Publication au BOPI 1994-06-23

Inscription le 19 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°161066 - Publication au BOPI 1993-07-19

Inscription le 19 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°161065 - Publication au BOPI 1993-07-19

Inscription le 15 mars 1993 - Transmission de propriété n°156107 - Publication au BOPI 1993-03-15

Inscription le 19 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°161063 - Publication au BOPI 1993-07-19

Inscription le 19 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°161064 - Publication au BOPI 1993-07-19

Inscription le 23 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173847 - Publication au BOPI 1994-06-23

Inscription le 23 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173848 - Publication au BOPI 1994-06-23

Inscription le 29 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185527 - Publication au BOPI 1995-05-29

Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204470 - Publication au BOPI 1996-07-29

Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206293 - Publication au BOPI 1996-09-17

Inscription le 29 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185526 - Publication au BOPI 1995-05-29

Inscription le 23 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173851 - Publication au BOPI 1994-06-23

Inscription le 23 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173849 - Publication au BOPI 1994-06-23

Inscription le 23 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173850 - Publication au BOPI 1994-06-23

Inscription le 15 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156106 - Publication au BOPI 1993-03-15

- Produits pharmaceutiques, vétérinaires - Produits hygiéniques à usage médical et fabriqués sous contrôle médical - Substances diététiques à usage médical - Aliments pour bébés à usage médical - Emplâtres et matériels pour pansements à usage médical et fabriqués sous contrôle médical - Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires - Désinfectants à usage médical et fabriqués sous contrôle médical