Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEM
MAURICE Stéphane

Numéro de dépôt :
3363361
Date de dépôt :
27/04/2005
Lieu de dépôt :
GTI NOUVELLE-CALEDONIE
Date d'expiration :
27/04/2015
SEM de MAURICE Stéphane

Présentation de la marque SEM

Déposée le 27 avril 2005 par MAURICE Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTI NOUVELLE-CALEDONIE), la marque française « SEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est MAURICE Stéphane domicilié(e) Route du quai, lot 305 de Gadji, BP 1092,98890 PAÏTA,NOUVELLE-CALEDONIE - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane MAURICE domicilié(e) Route du quai, lot 305 de Gadji, BP 1092,98890 PAÏTA,NOUVELLE-CALEDONIE - 98890 - France.

La marque SEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEM est expirée depuis le 27 avril 2015.


MAURICE Stéphane - Route du quai, lot 305 de Gadji, BP 1092,98890 PAÏTA,NOUVELLE-CALEDONIE - XX


Monsieur Stéphane MAURICE - Route du quai, lot 305 de Gadji, BP 1092,98890 PAÏTA,NOUVELLE-CALEDONIE - 98890 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Dentelles et broderies ; lacets ; boutons ; fermeture pour vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.